sportsregions
34 documents
Arrêtés ministériels et préfectoraux
Instruction en date du 9 octobre 2012
Télécharger le document pdfrelative aux cérémonies de remise de la médaille de la jeunesse, des sports et de l'engagement associatif.
décret 2013-1191 du 18 décembre 2013
Télécharger le document pdfRelatif à la modification du décret 69-942 concernant l'attribution de la médaille JSEA
Décret 69-942 du 14 octobre 1969
Télécharger le document pdfRelatif à l'attribution de la Médaille Jeunesse, sports et engagement associatif
